Conditions de Vente

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous (ci-après désignées les ” Conditions Générales “), régissent exclusivement les relations contractuelles entre tout utilisateur du site Octilus.fr (ci-après désigné “Utilisateur” ou “Vous”) et le marchand Octilus. En passant une commande avec Grupo Octilus Iberia, SL (Calle Valle de Tobalina 58 – Nave B 28021 Madrid - Espagne), vous confirmez votre accord sur ces modalités et conditions. Nous considérons qu’en validant votre commande, vous acceptez sans réserve nos conditions générales de vente après les avoir lues. En accédant au Site, vous vous engagez à respecter les Conditions Générales ainsi que les Conditions d’Utilisation y figurant.

L’ensemble du contenu du Site Octilus.fr (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos) est la propriété de Octilus, de ses cocontractants ou partenaires. Toute reproduction partielle ou totale du contenu par quelque procédé que ce soit et sur n’importe quel support est sujette à une autorisation préalable et expresse de Grupo Octilus. Toutes les images du site sont reproduites dans le but de vous présenter nos produits le plus précisément possible. Il se peut cependant que les visuels de certains produits soient non contractuels, en raison des fluctuations de la production.

Modes de paiement acceptés
 
Paiement en ligne

1. Vous pouvez payer par carte de crédit :
Pour plus de détails concernant la sécurité, veuillez lire notre Déclaration de Confidentialité. Les paiements par carte peuvent être effectués en utilisant une des cartes suivantes:
• Visa
• Visa Delta
• Visa Electron
• MasterCard
Veuillez noter que nous n’acceptons pas les cartes American Express.
Veuillez noter que vous serez débitez directement au moment de la commande, indépendamment du délai de livraison de votre commande.
Le paiement en ligne par carte de crédit est réalisé via le système de sécurité ” Secure Socket Layer ” qui permet le cryptage de vos coordonnées bancaires lors de leur transmission sur le réseau.
Conformément à notre engagement sur la sécurité des paiements, nous vous informons que Grupo Octilus vérifie la fiabilité des informations saisies lors de l’enregistrement d’une commande. Cette démarche s’inscrit dans notre volonté de lutter contre les fraudes aux moyens de paiement sur internet et protéger ainsi l’ensemble des consommateurs.
Toutes les commandes passées par des personnes de moins de 18 ans doivent se faire avec le consentement d’un parent ou tuteur. Toute information donnée par une personne mineure doit être consentie par un parent ou tuteur. Le titulaire de la carte doit être disponible pour donner des informations dans le cas où une personne mineure aurait passée la commande.
 
2. Vous pouvez payer par Paypal :
PayPal, leader incontesté en matière de paiement en ligne, permet aux acheteurs et aux vendeurs d’envoyer et de recevoir des paiements en ligne. PayPal compte plus de 100 millions de comptes dans 190 pays et régions du monde.
Vous pouvez payer soit avec votre compte Paypal, sans avoir besoin de rentrer vos coordonnées bancaires car elles sont déjà intégrées à votre compte. Il n’y a pas de frais à payer si vous payez avec Paypal. Veuillez noter que lorsque vous commandez des articles en rupture de stock via Paypal, vous serez débitez directement au moment de la commande. Pour annuler ou modifier une commande veuillez contacter notre service clientèle par email : info@octilus.fr
Vous pouvez aussi payer par carte sans avoir besoin de compte Paypal.
 
Les cartes acceptées sont :
• Visa
• Visa Delta
• Visa Electron
• MasterCard
 
Nous ne prenons pas de commande par téléphone et nous ne pouvons pas accepter les chèques.
 
Acheter un produit sur notre site
 
Tous les produits visibles sur notre site sont expédiés de notre entrepôt en Espagne et les prix de vente indiqués sur le site sont en euros et toutes taxes comprises (TVA Espagnole à 21%) mais hors frais de livraison. Les frais de livraison seront calculés au moment du paiement. Nous essayons de vous donner les prix les plus précis ainsi que les disponibilités des produits que nous vous proposons. Malgré tout, il se peut qu’un petit nombre de produits dans notre catalogue peuvent être sous-évalués ou avoir une disponibilité inexacte. C’est pourquoi nous vérifions les prix dans le cadre de notre procédure d’acceptation, et vous informerons si ceux-ci sont corrects. Nous pouvons modifier le prix d’un produit à tout moment avant une commande. Si le prix d’un produit est supérieur à celui mentionné dans votre commande, vous pourrez décider si oui ou non vous le commandez toujours. Si les marchandises que vous avez commandées ne sont plus en stock, nous vous enverrons un e-mail pour vous en informer, ce qui vous permettra d’annuler votre commande si besoin. Nous faisons de notre mieux pour vous donner une date précise de l’envoi ou livraison de vos articles, mais ces estimations sont fondées sur plusieurs facteurs sur lesquels nous n’avons aucun contrôle et en tant que tel, les temps pour l’envoi et / ou de livraison doivent être considérés comme des estimations seulement. Note: Octilus.fr ne livre que sur le France Métropolitaine.
 
Votre droit de rétractation
 
Octilus vous permet de bénéficier de 45 jours (au lieu des sept jours francs prévus par l’article L 121-20 du Code de la Consommation), pour nous retourner un produit qui ne vous satisfait pas. Ce délai commence à compter de la date de livraison de votre colis. En cas de retour du produit, ce droit de rétractation s’exerce sans pénalités, à l’exception des frais de retour qui sont votre charge sauf si le produit est défectueux. Dans le cas où vous retournez un article entre 1 et 45 jours après la date à laquelle il vous a été livré, sans que cela résulte d’une erreur de notre part, seul sera remboursé le montant du prix de l’article.
Dans ce cas vous devez en informer Octilus par écrit, via la poste.
Si votre commande est en transit ou si vous l’avez déjà reçue, pour l’annuler vous devez contacter Octilus par email et retourner le(s) article(s) non désiré(s) avec le numéro de commande donné.
Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…). Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne seront pas repris. Tout support numérique (carte mémoire) contenant les informations renvoyées par l’utilisateur à Octilus ne pourra être récupéré. Les délais mentionnés ci-dessus sont valides à compter du jour de réception de la commande. Vous serez crédité pour les marchandises au maximum dans les 30 jours suivant la notification d’annulation de Octilus.
Nous vous remercions de nous retourner la marchandise en recommandé ou en suivi poste et de souscrire une assurance auprès du transporteur de la valeur marchande des produits. Ceci étant notamment nécessaire en cas de spoliation ou de perte de ces marchandises. Nous ne pouvons pas être tenus pour responsable des produits endommagés pendant le transport. Veuillez examiner les Politiques de retour détaillées ci-dessous.

 
Conditions de livraison

Les délais de livraison détaillés ci-dessous n’incluent pas le temps de validation des commandes.
La validation de chaque commande dépend de la disponibilité du produit (voir détail indiqué sur la fiche produi) et du temps dédié à la confirmation du paiement et de sa validation. En fonction de la forme de paiment séléctionnée, ce process peut durer de 24 à 72h.

 

**ENVOI PAR DHL EXPRESS CERTIFIE: 

PRIX 16.99 EUROS

La livraison de votre commande se réalisera dans un délai de 24 à 48 HEURES ouvrables. Pour ce type d’envoi, nous ne nous portons pas responsable d’éventuels délais qui pourraient se produire. Cependant les délais indiqués sont respectés dans la majorité des cas. 

Le Service d’envoi n’inclut pas d’appel téléphonique afin de coordonner la livraison de votre commande. Pour autant, veuillez nous faciliter le maximum d’informations afin que votre livraison ne souffre pas de retard.

- Cette méthode d'envoi n'est pas valide pour les départements Corse du Sud et Haute Corse.

 

**ENVOI PAR GLS CERTIFIE: 

PRIX 6.99 EUROS

La livraison de votre commande se réalisera dans un délai de 48 à 96 HEURES ouvrables. Pour ce type d’envoi, nous ne nous portons pas responsable d’éventuels délais qui pourraient se produire. Cependant les délais indiqués sont respectés dans la majorité des cas. 

Le Service d’envoi n’inclut pas d’appel téléphonique afin de coordonner la livraison de votre commande. Pour autant, veuillez nous faciliter le maximum d’informations afin que votre livraison ne souffre pas de retard. https://gls-group.eu/FR/fr/home

- Cette méthode d'envoi n'est pas valide pour les départements Corse du Sud et Haute Corse.


**ENVOI PAR DHL GLOBALMAIL NON CERTIFIE: 

PRIX 2 EUROS

La livraison de votre commande se réalisera dans un délai de 4 à 7 jours ouvrables. Pour ce type d’envoi, nous ne nous portons pas responsable d’éventuels délais qui pourraient se produire. Cependant les délais indiqués sont respectés dans la majorité des cas. 

En sélectionnant ce mode de livraison, nous ne vous faciliterons pas de numéro de suivi/ tracking. Le délai habituel de livraison est de  4 à 8 jours ouvrables. Au cas où ce délai ne serait pas respécté, nous considérerons que la commande sera perdue seulement passés 30 jours ouvrables depuis le départ de la commande de notre entrepôt.  Seulement dans ce cas, il vous sera possible de formuler une réclamation- Nous vous remercions d’avance de bien vouloir attendre ce délai avant de vous mettre en contact avec notre département de Service Cliente. 

 

Valide pour toutes les modalités de livraison

Nous nous engageons à respecter les délais de livraison et à vous offrir toute l’information possible concernant l’état de votre commande. Cependant, ces délais de livraison peuvent être modifiés pour des motifs indépendants de notre volonté et bonne foi: posible grève des services postaux, douanes et autres retards de forcé majeur. 
Nous vous informons également que les envois internationaux peuvent être sujets à des inspections et contrôles des autorités des douanes.

Si le client venait à refuser la livraison de sa commande, dans aucun cas nous procèderons au remboursement des frais de livraison, ni de retour à origine. Le délai pour le remboursement du montant des produits achetés peuvent tarder jusqu’à 30 jours. Dans les cas où le client exerce son droit de désistement  une fois la commande expédiée de nos installations, tant les frais d’envois comme de retour seront à la charge du client. Octilus réalisera le remboursement du montant initialement payé en déduisant ces frais.

 Procédure de retour

Chez Octilus, nous sommes persuadés que vous serez ravi de votre achat. Toutefois, dans le cas où vous souhaiteriez retourner une marchandise achetée, veuillez suivre la procédure applicable détaillée ci-dessous.
Pour tout retour de colis, vous devez nous le(s) retourner par La Poste (ou autre transporteur).
Veuillez noter que les frais de port sont à la charge du client à l’aller sauf en cas de non-conformité du produit. On ne remboursera pas, dans tous les cas, un montant supérieur à 8 €. Pour la période couverte par les extensions de garantie, le client doit retourner l’appareil au SAV de la société Grupo Octilus.

Premièrement, veuillez nous contacter par email, puis retournez le produit Octilus. 
Veuillez retourner vos marchandises à l’adresse suivante : Calle Valle de Tobalina 58 – Nave B 28021 Madrid - Espagne
 
Produits défectueux

Si vos produits sont défectueux à l’arrivée, vous avez 45 jours à compter de la réception pour nous en informer (Pour les clients professionnels, le délai est de 14 jours à compter de la réception). Premièrement, veuillez nous contacter par email, puis retournez le produit défectueux Octilus.
 
Veuillez s’il vous plaît inclure le numéro de référence fourni ou bien joindre une copie imprimée du formulaire de retour suivant dûment rempli pour garantir que le retour sera traité sans délai. Vérifiez que toutes les marchandises soient bien emballées et conditionnées car nous ne pourrons être tenus pour responsable de tout élément endommagé pendant le transport. Les marchandises doivent être retournées dans leur emballage d’origine avec tous les accessoires et la documentation. Une fois que nous aurons vérifié la panne, nous procéderons à un remplacement ou nous vous rembourserons complètement la somme via votre mode de paiement choisi en premier lieu. Nous testons toujours les articles retournés, si nos techniciens constatent qu’un article retourné n’est pas défectueux ou a été trafiqué, nous vous le retournerons (Dans certains cas, les défauts devront être diagnostiqués par le fabricant avant de procéder à un remplacement – à savoir les défauts de lecture de carte mémoire, etc.) Dans ce cas, vous serez responsable pour le transport de retour.
 
Marchandises non satisfaisantes
 
Vous pouvez retourner les marchandises dont vous n’êtes pas satisfait dans les 45 jours après livraison et nous vous rembourserons le prix payé pour les marchandises. Vous devrez payer les frais de retour, par conséquent, nous recommandons d’utiliser un transporteur qui fournit une preuve de livraison et dispose d’une assurance d’indemnisation des biens perdus ou endommagés car nous ne pourrons être tenu pour responsables des produits durant le transport jusqu’à ce qu’ils arrivent dans notre service.
Pour retourner une marchandise, veuillez contacter Grupo Octilus par email et procéder au retour vers Octilus. Pensez à inclure le numéro de référence fourni ou joindre une copie imprimée du formulaire en ligne dûment rempli pour garantir que le retour soit traité sans délai. Vérifiez que tous les produits soient bien emballés et conditionnés comme nous ne pourrons être tenus pour responsable de tout élément endommagé pendant le transport.

Si vous nous renvoyez un produit qui n’est pas dans un état neuf, nous nous réservons le droit de vous retourner le produit, ou vous facturer des frais de restockage.
Malheureusement, nous ne pouvons pas rembourser, remplacer, ou échanger certains produits si le sceau / emballage a été brisé ou ouvert. Ceci est applicable à des produits logiciels, tous les types de batteries de rechange, Carte mémoire et/ ou de produits similaires. Les Micro-casques sans fils sont également exclus lorsque la preuve d’utilisation a été identifiée, pour des raisons d’hygiène.
 
Remplacements et remboursements
 
Eventuellement, le remplacement par un article de substitution sera effectué aussi rapidement que possible, cependant merci d’être conscient du fait que cela puisse prendre jusqu’à 5 jours ouvrables pour l’envoyer. Si un article est en rupture de stock, il deviendra alors devenu un envoi retour prioritaire. Si vous êtes admissible à un remboursement, nous vous rembourserons avec la même méthode de paiement que vous avez utilisé lorsque vous avez payé pour votre commande. Merci de notez qu’il est de votre responsabilité de nous aviser de tout changement de coordonnée de votre carte, ou si votre compte n’existe plus. Les remboursements peuvent prendre jusqu’à 30 jours pour le traitement. Les remboursements par carte de crédit sont effectués sur la même carte de crédit qui a été utilisé pour l’achat d’origine.
 
Tout retour qui n’est pas accompagné d’un écrit avec le numéro de commande sera détenu par Octilus pendant 30 jours, en attendant un écrit. Tout élément que vous ne nous aurez alors pas réclamé dans ce délai sera traité en tant que tel, ce qui se traduira par le retour de la marchandise non traitée.
 
* Ces conditions n’affectent pas vos droits statutaires.

 
Garanties légales
Indépendamment des Services contractuels consentis dans le cadre de l’article 13 des présentes conditions générales, tout notre matériel vendu, bénéficie de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, dans les conditions légales suivantes.
- Article L.211-4 (code de la consommation) : Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la livraison. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
- Article L.211-5 (code de la consommation) : Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1° Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
- Correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle – présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre suivant les déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
- Article L.211-12 (code de la consommation) : L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la livraison du bien.
- Article 1641 (code civil) : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rend impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminue tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
- Article 1648 (code civil) : L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Les frais d’envoi du ou des article(s) sont à la charge du client. Toutefois si la garantie de conformité est applicable au(x) produit(s) retourné(s), tous les frais liés à ce retour seront remboursés au client. Pour tout retour de colis, vous devez nous le(s) retourner par la Poste (ou autre transporteur). Aucun colis ne pourra être réceptionné au siège espagnol de Octilus. Octilus s’engage ensuite à prendre en charge les réparations éventuelles auprès des fournisseurs. Quel que soit le problème concernant votre article, il faut impérativement joindre avec l’appareil défectueux une copie de la facture, le bon de garantie de celui-ci (présent dans la boîte) et le bon de retour.
Attention, la garantie légale ne s’applique pas ou s’applique seulement partiellement à la réparation de dommages résultant d’une cause externe à l’appareil (par exemple, accident, choc, de la foudre, d’une fluctuation de courant…), ou d’une faute du client résultant par exemple d’un emploi ou d’une installation non conformes aux spécifications du constructeur, d’une utilisation nuisible à la bonne conservation de l’appareil.
 
La garantie constructeur
Au delà de la période des 28 jours pour retour défectueux, les articles retournés ne pourront pas être acceptés, à moins qu’ils soient couverts par la garantie du fabricant. Les articles retournés seront transmis au fabricant pour réparation ou remplacement.
Pour les réparations / remplacements sous garantie constructeur de toute marchandise, merci de remplir notre formulaire de retour en ligne et de retourner le produit défectueux à Octilus. Merci d’inclure le numéro de la référence fourni pour que votre retour soit possible.
 
En cas d’échec de livraison
Le colis identifié comme « échec de livraison » retourne dans notre entrepôt sous un délai de 5-10 jours.
Les raisons sont les suivantes:
1. Destinataire non présent à domicile
2. Pas de réponse
3. Adresse incomplète
4. Adresse inaccessible
5. Destinataire inconnu
6. Refusé
7. Non réclamé
Lorsque l’une des raisons ci-dessus concerne votre commande, vous serez informé de l’échec de la livraison par email ou par une demande de confirmation d’adresse ou des détails de la commande que vous nous aurez déjà fourni lors de la commande.
Raisons 1 & 2
Les coûts de la nouvelle livraison seront à votre charge et votre commande sera expédiée dans les 48 – 72 heures à partir de la notification, à moins qu’Octilus reçoive des instructions de remplacement.
Raison 3-5
Les coûts de la nouvelle livraison seront à votre charge et votre commande sera expédiée après la confirmation de l’adresse de livraison.
Raison n°6 & 7
Aucune action ne sera prise par Octilus jusqu’à ce que de nouvelles instructions soit reçues de votre part.
Si au bout de 30 jours à compter du premier envoi, vous n’avez pas contacté Octilus, votre commande sera annulée et un remboursement sera fait sur votre compte.
Note:
• Nous vous conseillons de bien vérifier vos coordonnées avant la validation de la commande car nous ne pourrons être tenus pour responsable de la perte d’un colis à destination d’une adresse erronée.
• Les nouvelles livraisons seront facturées au même prix que la première option de livraison choisie lors de la commande.
• Des frais de recyclage seront applicables au produit nécessitant d’être recyclé.
 
Informations que vous nous envoyées
Ce qui suit s’applique à toutes les informations que vous nous fournissez, par exemple lors d’un enregistrement ou du processus de commande.
• Vous nous autorisez à utiliser, stocker ou traiter les renseignements personnels qui vous concernent et vous identifient, y compris votre nom, adresse email, numéro de téléphone et adresse, dans la mesure du nécessaire pour remplir votre commande, produits et services et demandes de renseignements relatives qu’elles proviennent de nous, nos partenaires, successeurs (y compris l’acheteur de la totalité ou une partie de nos activités), associés ou sous-traitants (avec notre «partenaire des Sociétés). Si vous souhaitez demander des informations ou des commentaires ou de modifier une partie de vos renseignements personnels, vous devrez nous envoyer un courriel à info@octilus.fr.
• Si vous obtenez ou achetez des produits sur notre site ou vous nous donnez des informations personnelles, nous pouvons recueillir des informations sur votre comportement d’achat et si vous nous envoyez un Email ou une lettre nous pouvons recueillir ces informations dans un fichier spécifique à vous. Toutes ces informations que nous recueillons sont mentionnées dans les termes et conditions comme «renseignements personnels»
 
En cas de contrat passé en ligne
En remplissant et en soumettant un formulaire de commande électronique, vous acceptez les présentes Conditions d’utilisation et faites ainsi une offre d’achat des biens de Grupo Octilus Iberia, SL. Notre acceptation à votre proposition ne sera considérée comme terminée qu’au moment où nous vous enverrons la confirmation de l’envoi des marchandises par email ou SMS. Si pour quelque raison que ce soit, votre commande est annulée avant d’accepter votre offre et que le paiement a été effectué, nous vous rembourserons immédiatement. Toutes les marchandises d’une même commande que nous n’avons pas confirmées dans la confirmation d’envoi par email ou SMS signifie qu’elles n’ont pas été envoyées et ne feront pas partie du contrat qui vous lie à Grupo Octilus Iberia, SL.
 
Âge
Toutes les commandes passées par les personnes âgées de moins de 18 ans doivent se faire avec le consentement d’un parent ou tuteur. Toute information donnée par une personne mineure doit être faite avec le consentement d’un parent ou tuteur. Le titulaire de la carte doit être disponible pour donner des informations dans les cas où une personne mineure passerait la commande.
 
Propriété du Site
Selon la Loi Espagnol 34/2002 des Services de la Société de l’information et du commerce électronique (LSSICE), nous vous informons que la propriété du domaine et du magasin ligne, WWW.OCTILUS.FR, correspond à la société GRUPO OCTILUS IBERIA, S.L société constituée en Espagne et inscrite au Registre du Commerce de Madrid - Tomo 18139, Libro 0, Folio 43, Sección 8m, Hoja M-313829, Inscripción 1. Avec le numéro de TVA intra communautaire CIF B-83444448, et adresse fiscale C/ Valle de Tobalina, nº 58 - B, 28021 Madrid - Espagne.
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